Jardins de la balbrière
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DEMANDE DE PERMIS UNIQUE PUN/2017/009 JARDINS DE LA BALBRIERE

Note d'introduction au dossier consultable par internet sur le site de la Ville lors de l’enquête publique.

Nous souhaitons attirer l’attention sur le fait que, le dossier déposé étant extrêmement volumineux, il n’est pas possible de mettre l’ensemble des documents, notes et plans en consultation électronique.

Les documents les plus pertinents en regard du programme et du projet ont été regroupés sous 5 thématiques plus particulières, afin de faciliter l’examen du projet sous l’angle de celles-ci.

Il s’agit de :

- Le volet des documents administratifs (formulaires de demande de permis, reportage photographique, note des options urbanistiques, note de motivation des écarts par rapport au RCU devenu GCU)

- Le volet Aménagement Paysager du projet (plan d’ensemble des aménagements proposés en espaces verts et espaces publics, et carnet d’illustrations de ces aménagements)

- Le volet architectural du projet (le plan d’ensemble, ainsi que les vues en élévation des immeubles et de 3 maisons, représentatives des typologies architecturales proposées sur les différentes parcelles en fonction de leur localisation, de la topographie et des volumétries spécifiques proposées sur certains terrains au vu des déclivités et des vues depuis les jardins existants en surplomb du projet)

- Le volet de l’Etude des Incidences sur l’Environnement (EIE) du projet (EIE complète, ses annexes et le Résumé non technique, ainsi que le document relatif à l’environnement et le PV de la Réunion d’information préalable à l’EIE qui s’était tenue le 30 mars 2017)

- Le volet Voirie du projet (plan d’emprise des cessions au domaine public et plan d’ensemble présentant la proposition d’aménagement des espaces et des voiries à céder à la Ville par le développeur, illustrée de quelques coupes de profil en travers)

Il va de soi que l’ensemble des documents contenus dans les classeurs du dossier " papier " est consultable par le public pendant les heures d’ouverture du service Urbanisme de la Ville, ainsi qu’elles sont indiquées sur l’avis d’enquête.

Pour rappel, la réunion de présentation publique du projet se tiendra le jeudi 16 novembre 2017 à 19 heures dans la salle du Conseil à l’Hôtel de Ville.

Attention : Les documents présentés restent propriété du demandeur du permis, et les plans d’architecture et d’aménagements paysagers restent propriété intellectuelle de leur auteur et, à ce titre, tous ces documents sont éventuellement soumis à certaines dispositions relatives aux droits d’auteur.



Documents présentés à l'enquête publique
  •     Volet administratif demande de permis et justificatif écarts

  •     Volet aménagements paysagers
  •     Volet architectural
  •     Volet étude d'incidences EIE
  •     Volet voiries et espaces publics



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